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En continuant, vous acceptez les conditions d'utilisation
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Introduction
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent la vente d'accès à nos formations en ligne pour l'atelier "T création de contenu de A à Z" (ci-après dénommé "formation"). En effectuant un achat pour les accès, vous acceptez d'être lié par ces CGV.
Commande des accès
2.1 Processus de commande : La formation peut être achetée en ligne sur notre site web hébergé par www.systeme.io. Vous devez fournir des informations exactes et complètes lors de la commande.
2.2 Acceptation des commandes : Toutes les commandes sont soumises à notre acceptation. Nous nous réservons le droit de refuser une commande pour quelques raisons que ce soit, y compris en cas d'erreurs de prix, de quantités insuffisantes des formations disponibles ou de non-respect des critères d'admissibilité.
2.3 Confirmation de commande : Une fois votre commande acceptée, nous vous enverrons une confirmation de commande par e-mail, qui servira de preuve de votre achat et vous donnera accès à la formation
Prix et paiement
3.1 Prix de la formation : Le prix de la formation est indiqué en devise locale et inclue toutes les taxes applicables, sauf indication contraire.
3.2 Modes de paiement : Les paiements doivent être effectués en ligne au moment de la commande. Nous acceptons les modes de paiement spécifiés sur notre site web.
3.3 Frais supplémentaires : Des frais de traitement ou de livraison peuvent s'appliquer. Ces frais, le cas échéant, seront clairement indiqués avant la validation de la commande.
Livraison des accès
4.1 Modes de livraison : Les accès à la formation sont livrés par email sous forme de confirmation. Des instructions détaillées sur la procédure de livraison vous seront fournies lors de la confirmation de commande.
4.2 Risques de perte : Une fois les accès livrés, vous assumez tous les risques de perte, de vol ou d'utilisation abusive des accès. Nous ne serons pas responsables de ces incidents.
En cas de perte de mots de passe, vous devrez vous retourner vers chaque formatrice afin de les récupérer.
4.3 Délais d'accès : vous avez accès à la formation pendant 365 jours à compter de la date d'achat, nous ous réservons le droit d'allonger ce délai.
Annulation et remboursement
5.1 Politique d'annulation : Les demandes d'annulation sont soumises à notre politique d'annulation, qui peut varier en fonction des accès. Vous avez 14 jours pour vous rétracter et aucun remboursement ne sera effectué si vous avez consommé un module de formation complet.
5.2 Remboursements : Les remboursements, le cas échéant, seront effectués selon les modalités précisées dans notre politique d'annulation.
Responsabilité
6. Limitation de responsabilité : Nous ne serons pas responsables des pertes ou dommages directs, indirects, consécutifs ou spéciaux liés à votre participation au bundle.
Propriété intellectuelle
7.1 Droits de propriété intellectuelle : Tous les droits de propriété intellectuelle liés à la formation, y compris les marques, les logos et les contenus, restent notre propriété ou celle des titulaires de droits concernés. Vous vous engagez à ne pas utiliser, reproduire ou distribuer ces éléments sans notre autorisation préalable écrite.
Vos identifiants sont à usage unique.
Confidentialité et protection des données
8.1 Collecte et utilisation des données : Nous collecterons et utiliserons vos données personnelles conformément à notre politique de confidentialité. En effectuant un achat, vous consentez à ce que nous utilisions vos données conformément à cette politique.
8.2 Divulgation des données : Nous ne partagerons pas vos données personnelles avec des tiers, sauf si cela est nécessaire pour l'organisation de l'événement ou si nous y sommes légalement tenus.
Modification des CGV
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur notre site web ou page de vente. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les CGV mises à jour.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont régies par la loi de la France et tout litige découlant de ces CGV sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de Toulouse.
Dispositions générales
Si l'une des clauses des présentes CGV est jugée invalide ou inapplicable, les autres clauses resteront en vigueur. Notre omission d'exercer un droit ou une disposition des présentes CGV ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.